Descripteurs
![]() législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (18)



6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41.
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire
[article]
Titre : Du bon usage de la loi de 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Julien, Auteur Année : 2001 Article : p. 94-99
in Inter CDI > 173 (septembre-octobre 2001)Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire [article] Du bon usage de la loi de 1901 [texte imprimé] / Martine Julien, Auteur . - 2001 . - p. 94-99.
in Inter CDI > 173 (septembre-octobre 2001)
Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? / Lauriane Clement in Phosphore, 548 (15 février 2023)
[article]
Titre : C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2023 Article : p. 42
in Phosphore > 548 (15 février 2023)Descripteurs : législation / viol Résumé : Faut-il supprimer le délai pour porter plainte suite à un viol ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? [texte imprimé] / Lauriane Clement, Auteur . - 2023 . - p. 42.
in Phosphore > 548 (15 février 2023)
Descripteurs : législation / viol Résumé : Faut-il supprimer le délai pour porter plainte suite à un viol ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire
[article]
Titre : C'est quoi, le débat sur...l'euthanasie ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2021 Article : p. 62
in Phosphore > 511 (01 juin 2021)Descripteurs : droit de mourir / France / législation Résumé : Quelle est la législation en France sur l'euthanasie ? Pourrait-elle être bientôt autorisée ? Eléments de réponse avec Brahim Bouselmi, directeur du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi, le débat sur...l'euthanasie ? [texte imprimé] / Lauriane Clement, Auteur . - 2021 . - p. 62.
in Phosphore > 511 (01 juin 2021)
Descripteurs : droit de mourir / France / législation Résumé : Quelle est la législation en France sur l'euthanasie ? Pourrait-elle être bientôt autorisée ? Eléments de réponse avec Brahim Bouselmi, directeur du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie. Nature du document : documentaire C'est quoi le débat sur... la lutte contre le tabac ? / Fleur de La Haye-Sarafini in Phosphore, 493 (01 septembre 2020)
[article]
Titre : C'est quoi le débat sur... la lutte contre le tabac ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fleur de La Haye-Sarafini, Auteur Année : 2020 Article : p. 44
in Phosphore > 493 (01 septembre 2020)Descripteurs : législation / prévention / tabagisme Résumé : L'Etat en fait-il assez contre la cigarette ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi le débat sur... la lutte contre le tabac ? [texte imprimé] / Fleur de La Haye-Sarafini, Auteur . - 2020 . - p. 44.
in Phosphore > 493 (01 septembre 2020)
Descripteurs : législation / prévention / tabagisme Résumé : L'Etat en fait-il assez contre la cigarette ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDroits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa protection des forêts : l'Europe vote pour ! / Nathalie Michel in 1jour 1actu, 374 (9 décembre 2022)
PermalinkQui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)
Permalink