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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41.
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Les associations : une liberté ouverte à tous / Jacqueline Costa-Lascoux in Textes et documents pour la classe, 811 (01 mars 2001)
[article]
Titre : Les associations : une liberté ouverte à tous Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Costa-Lascoux, Auteur ; Gilles Manceron, Auteur ; Amnesty International, Auteur Année : 2001 Article : p. 3-37
in Textes et documents pour la classe > 811 (01 mars 2001)Descripteurs : 2000- / 20e siècle / France / législation / organisation non gouvernementale / vie associative Résumé : Dossier sur les origines de la loi française de 1901. Le développement des associations jusqu'en 2001. Exemples et types d'associations, de domaines d'interventions. Comparaisons internationales. Les enjeux. Bibliographie et liens internet.
Nature du document : documentaire [article] Les associations : une liberté ouverte à tous [texte imprimé] / Jacqueline Costa-Lascoux, Auteur ; Gilles Manceron, Auteur ; Amnesty International, Auteur . - 2001 . - p. 3-37.
in Textes et documents pour la classe > 811 (01 mars 2001)
Descripteurs : 2000- / 20e siècle / France / législation / organisation non gouvernementale / vie associative Résumé : Dossier sur les origines de la loi française de 1901. Le développement des associations jusqu'en 2001. Exemples et types d'associations, de domaines d'interventions. Comparaisons internationales. Les enjeux. Bibliographie et liens internet.
Nature du document : documentaire Du bon usage de la loi de 1901 / Martine Julien in Inter CDI, 173 (septembre-octobre 2001)
[article]
Titre : Du bon usage de la loi de 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Julien, Auteur Année : 2001 Article : p. 94-99
in Inter CDI > 173 (septembre-octobre 2001)Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire [article] Du bon usage de la loi de 1901 [texte imprimé] / Martine Julien, Auteur . - 2001 . - p. 94-99.
in Inter CDI > 173 (septembre-octobre 2001)
Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? / Lauriane Clement in Phosphore, 548 (15 février 2023)
[article]
Titre : C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2023 Article : p. 42
in Phosphore > 548 (15 février 2023)Descripteurs : législation / viol Résumé : Faut-il supprimer le délai pour porter plainte suite à un viol ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? [texte imprimé] / Lauriane Clement, Auteur . - 2023 . - p. 42.
in Phosphore > 548 (15 février 2023)
Descripteurs : législation / viol Résumé : Faut-il supprimer le délai pour porter plainte suite à un viol ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire C'est quoi, le débat sur...l'euthanasie ? / Lauriane Clement in Phosphore, 511 (01 juin 2021)
[article]
Titre : C'est quoi, le débat sur...l'euthanasie ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2021 Article : p. 62
in Phosphore > 511 (01 juin 2021)Descripteurs : droit de mourir / France / législation Résumé : Quelle est la législation en France sur l'euthanasie ? Pourrait-elle être bientôt autorisée ? Eléments de réponse avec Brahim Bouselmi, directeur du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi, le débat sur...l'euthanasie ? [texte imprimé] / Lauriane Clement, Auteur . - 2021 . - p. 62.
in Phosphore > 511 (01 juin 2021)
Descripteurs : droit de mourir / France / législation Résumé : Quelle est la législation en France sur l'euthanasie ? Pourrait-elle être bientôt autorisée ? Eléments de réponse avec Brahim Bouselmi, directeur du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie. Nature du document : documentaire C'est quoi le débat sur... la lutte contre le tabac ? / Fleur de La Haye-Sarafini in Phosphore, 493 (01 septembre 2020)
PermalinkC'est quoi le débat sur... le portable à l'école ? / Anne-Sophie Chilard in Phosphore, 454 (15 novembre 2018)
PermalinkPermalinkLe cannabis ? / Marina Julienne / Belin (2013)
PermalinkClimat : 15 questions pour tout comprendre / Emmanuelle Vibert in Phosphore, 485 (01 avril 2020)
PermalinkConnaissez vos droits / Chloé Plancoulaine in Phosphore, 421 (juillet 2016)
PermalinkDans les coulisses d'une loi / Lauriane Clement in Phosphore, 533 (01 juin 2022)
PermalinkDroits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
PermalinkLes États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
PermalinkPédophilie : en fait-on assez ? / Fleur de La Haye in Phosphore, 420 (juin 2016)
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